Le Règlement Intérieur

Le texte ci-dessous est le règlement intérieur de la section Natation du Stade Montois : Il ne s’applique qu’à cette section.

Titre 1 – Membres

Article 1 – Admission
Les personnes désirant adhérer devront remplir un bulletin d’adhésion. Ces informations font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées au secrétaire de l’association. Un certificat médical de non-contre-indication à la pratique de la natation sportive ou gymnastique Aquatique de moins de 3 mois, d’avoir pris connaissance et signé le contrat d’assurance proposé par le club, fournir toute les pièces demandées sur le bulletin d’adhésion. Elles auront connaissance des statuts et du règlement intérieur de la piscine en plus du règlement du club. Pour les mineurs de moins de seize ans, ce bulletin est rempli par le représentant légal.
Cette demande doit être acceptée par le conseil d’administration. A défaut de réponse dans les quinze jours du dépôt du bulletin d’adhésion, la demande est considérée comme acceptée.

Article 2 – Cotisation
Les membres adhérents doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle votée en AG chaque année.
La cotisation annuelle doit être versée dès l’inscription, les membres désirent payer en plusieurs fois, trois chèques maximum, dont la totalité de la valeur demandée pourra être acceptée et répartie sur les mois suivants.
Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d’année en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre.

Article 3 – Sanctions
L’inobservation des statuts, du présent règlement, de l’éthique ou de la déontologie sportive, les manquements aux règles de probité, les actes de malveillance, l’inconduite envers le personnel, les dirigeants, le personnel municipal, les parents et en général tout acte portant atteinte aux intérêts moraux, sportifs ou financiers de l’association pourront être sanctionnés.
En cas de faute, le Comité Directeur pourra prononcer les sanctions suivantes :
. Un avertissement
. Une suspension temporaire de l’entraînement
. L’exclusion définitive du Club
. Une proposition des sanctions disciplinaire auprès de la Fédération Française de Natation
L’adhérent intéressé dans le cadre d’une procédure disciplinaire sera invité par lettre recommandée, à présenter ses explications devant le Comité Directeur. Cette lettre mentionnera également la possibilité pour l’intéressé de se faire assister par un conseil de son choix durant l’entretien avec le Comité Directeur.
A l’issue de l’entretien le Comité Directeur statuera, y compris en cas de carence non justifiée par l’adhérent.

Article 4 – Perte de la qualité de membre
Le membre n’ayant pas réglé sa cotisation annuelle dans un délai de 2 mois à compter de la date d’exigibilité ne sera plus considéré comme adhérent.
En cas de décès, la qualité de membre s’éteint avec la personne.

Article 5 – Responsabilité des membres
Il est fortement déconseillé d’apporter des objets de valeur (walkman, portables….), ou de l’argent car en cas de perte ou vol, la direction de la piscine ainsi que les dirigeants de la section natation déclinent toute responsabilité.
Il est recommandé d’enfermer ses affaires dans les casiers prévus à cet effet (avec une pièce de 1 euro récupérable à la fin de la session).
Le club décline toute responsabilité pour tout accident ou incident survenu à un adhérent qui ne s’est pas présenté à l’entraînement lors de l’appel de son groupe. Il en est de même dès la sortie du bassin, à l’extérieur de l’établissement nautique et sur la voie publique.

Article 6 – Entraînements
Lors des séances d’entraînements, chaque adhérent doit rejoindre immédiatement le groupe auquel il est affecté. Il doit observer les remarques, les conseils, les instructions et les consignes de sécurité qui lui sont donnés par l’éducateur ou dirigeant du club.
L’entraîneur établit au début de chaque séance une fiche de présence au bord du bassin.
Les parents, responsables légaux ou accompagnateurs des adhérents mineurs doivent s’assurer que ces derniers regagnent effectivement leur groupe d’affectation sur la plage de la piscine et être présents à la fin de la séance pour reprendre en charge le(s) mineur(s) dès la sortie des vestiaires.

Article 7 – Participation aux compétitions
Toute manifestation sportive, en dehors des entraînements réguliers, sera portée à la connaissance des nageurs par convocation individuelle remise en main propre ou par courrier. Cette convocation est considérée comme une sélection au sens entendu par les règlements généraux de la Fédération Française de Natation. Tout membre ne pouvant pas se rendre à cette convocation doit le signaler dans les meilleurs délais, au plus tard 48 heures avant le déplacement, avec un certificat médical à son entraîneur ou à un dirigeant du club.
Faute d’avoir été prévenu dans les délais sus mentionnés, le Comité directeur se réserve le droit de réclamer le remboursement de l’amende pour forfait ainsi que les frais d’engagements.

Article 8 – Obligation
Durant les manifestations sportives et / ou les déplacements à l’extérieur, les adhérents doivent observer les présentes prescriptions ainsi que celles du maître des lieux ou ils se trouvent.
L’athlète s’engage :
. A honorer les sélections pour lesquelles il est pressenti pour représenter le club lors de compétitions
. A se présenter dans un état de préparation sportive optimale aux compétitions pour les quelles il a été sélectionné par le club.
. A se présenter aux remises de récompenses organisées par l’association, le comité départemental ou régional, ou par les collectivités locales. En cas d’absence, il lui appartient de la justifier auprès de l’organisateur et de se faire représenter par un membre du comité directeur.
. A respecter les priorités de préparation définies par l’entraîneur principal ou ses adjoints.
L’athlète doit s’efforcer d’observer en toute circonstance un comportement exemplaire, fidèle à son engagement dans la recherche de l’excellence sportive et de nature à valoriser l’image de son sport et de son club. Ainsi son attention est attirée sur le fait que fera l’objet d’une instruction :
. La consommation d’alcool, de tabac ou de tout produit illicite,
. Les atteintes ostensibles ou déterminées aux consignes horaires, aux règles de bien aisance et d’hygiène de vie au sein du club ou lors des déplacements.

Article 9 – Dopage
Les adhérents du club s’engagent à respecter les règlements médicaux fédéraux et de tout texte spécifique en la matière. Ils s’engagent notamment à ne pas recourir à l’utilisation de substances ou produits dopants. Ils acceptent de lutter contre le dopage et de participer, le cas échéant, à toute action de prévention sur l’initiative du Club, du Comité Départemental ou Régional, de la Fédération Française de Natation et le cas échéant de la Fédération Internationale de Natation, du mouvement sportif ou de l’état. Enfin ils doivent se soumettre aux examens médicaux préventifs réglementaires, aux éventuels contrôles antidopage et donner toute information utile en ce domaine.
Depuis le 1er juillet 2002, les contrôles antidopages pourront être effectués par voie sanguine. Pour les athlètes de moins de 18 ans, ce type de prélèvement doit être expressément autorisé par leurs parents ou tuteurs.
Lors des déplacements ou des stages hors de la présence des parents ou tuteurs, les adhérents mineurs fourniront une autorisation d’intervention chirurgicale et une fiche sanitaire de liaison signée des parents ou représentants légaux.

Article 10 – Accidents
Tout accident même bénin, doit être immédiatement déclaré à tout responsable ou personnel du club.

Titre 2- Fonctionnement de l’association

Article 11 – Règles et vie commune
Tous les membres du CLUB du Stade Montois Natation sont soumis à l’application du règlement générale de la piscine municipale de Mont de Marsan. Il est interdit notamment :
. de pénétrer dans les vestiaires, les douches et sur les plages avec des chaussures,
. de fumer, de manger ou de mâcher des chewing-gums,
. de jeter des papiers ou autres détritus dans les réceptacles de propreté prévus à cet effet,
. d’amener des flacons en verre dans les douches et sur les plages,
. de s’asseoir sur les lignes d’eau,
. de stationner les véhicules sur les emplacements réservés aux personnes handicapées,
. aux parents et accompagnateurs des nageurs de se présenter sur les plages des bassins lors des entraînements et d’intervenir durant les cours dispensés par les éducateurs du club,
. de déposer les sacs de sports sur les plages des bassins,
. de se déshabiller en dehors des vestiaires, dans le hall,
. de pénétrer dans l’eau en dehors de la présence d’un éducateur du club,
. de courir au bord des bassins,
. de dégrader de quelque façon que se soit le matériel mis à la disposition des adhérents. A la fin de la séance les adhérents doivent remiser correctement le matériel utilisé,
. de porter sur les bassins shorts ou bermudas,
. l’accès aux bassins est subordonné au passage à la douche et au port du bonnet de bain,
Les adhérents doivent se conformer aux observations du personnel municipal en charge de l’entretien et de la surveillance des bassins nautiques.
Les adhérents s’engagent à respecter et à se conformer au règlement intérieur de la piscine en plus du règlement du club.
Le présent règlement intérieur fixe les divers points prévus par les statuts de l’association, notamment ceux qui ont trait à l’administration du club.

Article 12 – Equipement
Le port de l’équipement aux couleurs du Club est conseillé pour les compétiteurs.
Les membres qui ont été dotés gratuitement d’un équipement spécifique sont tenus de le porter.
Un adhérent peut souscrire un contrat personnel avec un équipementier, un sponsor, sous réserve de l’accord préalable du Comité Directeur. Dans tous les cas, le port du bonnet au logo du Club et l’apposition du logo du Club sont obligatoires sur l’équipement fourni par le sponsor. L’adhérent signataire d’un contrat individuel avec un sponsor, s’assurera que celui-ci est exempt de dispositions contraires au présent règlement et fera son affaire de tout litige qui en
résulterait.

Article 13 – Engagements aux compétitions
Le Comité Directeur, en collaboration avec l’entraîneur principal et ses adjoints, décide des engagements des adhérents aux compétitions et meetings de natation. Les athlètes ne peuvent s’inscrire de leur propre initiative aux manifestations sportives relevant des règlements de F.F.N.
Un adhérent sélectionné pour une compétition « interclubs » est tenu d’honorer sa sélection. En cas d’absence non justifiée par un certificat médical, de refus, ou de forfait déclaré, le membre intéressé ne pourra plus prétendre à son engagement sur les compétitions individuelles.

Article 14 – Commission Sportive
Il est institué une commission sportive ayant pour mission de proposer au Comité Directeur de l’Association toute initiative susceptible d’améliorer le développement des activités nautiques proposées.
Cette commission se réunit au moins une fois tous les deux mois durant la saison sportive.
Composition de la commission sportive :
– Le président de l’association,
– Deux membres du Comité Directeur dont l’un ayant qualité de responsable de la commission sportive,
– L’entraîneur principal,
– Un représentant des nageurs(ses).
– Le ou la responsable de cette commission aura notamment en charge, la rédaction des convocations, le compte-rendu de chacune des réunions, la tenue
détaillée des résultats sportifs sur l’ensemble de la saison sportive, la présentation des conclusions de la commission sportive au Comité Directeur, de la
présentation du rapport sportif lors de l’Assemblé Générale de l’Association.
L’entraîneur principal de l’association établira un règlement spécifique pour les groupes compétitions.

Titre 3 – Dispositions diverses

Article 15 – Délégation
Le conseil d’administration peut déléguer (un administrateur, un adhérent) pour représenter l’association en tant que de besoin. Ce mandat ne peut être que spécial et à durée déterminée.

Article 16 -Commission de travail
Des commissions de travail peuvent être constituées par décision du conseil d’administration.

Article 17 – Fermeture des bassins
En cas de fermeture exceptionnelle d’un ou des bassins pour causes extérieurs à la volonté du club, il ne sera procédé à aucun remboursement de la cotisation annuelle.

Article 18 – Consultation des adhérents
La communication aux adhérents est assurée sur le site inter net : http://www.stade-montois.org, par E-mail et par affichage à la piscine. L’association peut envisager de diffuser sur son site internet Stade montois Omnisports, les résultats des compétitions auxquelles participent les adhérents, les photographies des adhérents réalisées lors des entraînements, compétitions ou manifestations sportives, remise de récompenses, les informations diverses en relation avec l’objet de l’association.

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